ATELIER GOURMAND FRANCHISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4352818
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
Présentation de la marque L'ATELIER GOURMAND
Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GOURMAND FRANCHISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ATELIER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GOURMAND FRANCHISE domicilié(e) 11 rue Joseph Fourier - 49070 - BEAUCOUZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 806 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque L'ATELIER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER GOURMAND FRANCHISE, Société à responsabilité limitée - 11 rue Joseph Fourier - 49070 - BEAUCOUZÉ - France - SIREN 533806261
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels et progiciels en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; bases de données de recettes culinaires et de cours de cuisine ; bases de données de textes, d'images et de sons ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie) ; bons destinés à être échangés contre des produits ou services (papeterie) ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie) ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans les domaines de la cuisine, de l'art culinaire et de la gastronomie ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; réseautage d'entreprises ; sondage d'opinion ; relations publiques ;
Émission de chèques cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; parrainage financier ;
Diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et à la gastronomie ; télécommunications ; services de transmissions d'informations par catalogues électroniques sur Internet ; services de transmissions de données commerciales et publicitaires par Internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires en ligne ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par Internet ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; services de messageries électroniques ; location de temps d'accès au réseau Internet ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; transmission d'émissions vidéo et audio numériques sur un réseau informatique mondial ;
Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation de webinaires ; cours de cuisine ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; manifestations de dégustation de produits alimentaires à des fins éducatives ; édition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique ; services de club gastronomique (divertissement ou éducation) ; micro-édition ; production et édition de contenus multimédias ; services de loisirs ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ; services de traduction ;
Conseils et informations en matière culinaire et gastronomique ; services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines ; salons de thé ; services de traiteur ; hébergement temporaire ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.
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